I Take Photos

ENTRE LES SOUSSIGNÉS

Le Photographe

• Nom et Prénom : ____
• Adresse : ____
• Code Postal : ____
• Ville : ____
• Téléphone : ____
• Email : ____

Le / La Modèle

• Nom et Prénom : ____
• Adresse : ____
• Code Postal : ____
• Ville : ____
• Téléphone : ____
• Email : ____

PRÉAMBULE : NATURE DE LA COLLABORATION

La présente collaboration photographique est conclue sur une base non commerciale et artistique. Elle repose sur une volonté commune du photographe et du/de la modèle d’explorer une démarche créative, fondée sur la confiance, la bienveillance et le respect mutuel.

Aucune des parties ne pourra utiliser les photographies issues de cette séance dans un cadre commercial, publicitaire, promotionnel ou monétisé, sauf autorisation écrite préalable et spécifique. En particulier, les images ne pourront être exploitées à des fins lucratives sur des plateformes à contenu exclusif (type MYM, OnlyFans, Patreon, etc.) sans la signature d’un contrat complémentaire définissant les modalités d’un partenariat équitable.

Ce cadre éthique vise à préserver l’intégrité artistique des œuvres produites, la dignité de la personne photographiée, et les droits d’auteur du photographe.

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

Les parties s’engagent à collaborer pour une séance photo :

• Date : ____
• Heure : ____
• Lieu : ____
• Durée prévue : ____

Nature de la collaboration (cocher la/les case(s)) :

• [ ] Portrait
• [ ] Mode
• [ ] Beauté
• [ ] Lifestyle
• [ ] Charme / Boudoir (sans nudité intégrale)
• [ ] Polas / Agence
• [ ] Autres / Divers – Préciser : ____

ARTICLE 2 : CONDITIONS DE LA COLLABORATION

Cette collaboration est réalisée à titre gratuit, sans contrepartie financière de part et d’autre.

2.1 Engagements du photographe

• Nombre de photos retouchées livrées : 5 photos HD retouchées garanties
• NOTE : Sans pour autant que cela soit systématique, des photos additionnelles peuvent enrichir la livraison selon la dynamique créative de la séance.
• Délai de livraison : __ jours (maximum 60 jours)
• Format de livraison : JPEG Haute Définition, Format natif 3/2 et format recadré 4/5 Instagram (avec ou sans bordures)

Les fichiers RAW restent la propriété exclusive du photographe.

2.1.1 Gestion des photographies non sélectionnées

Choix à cocher :

• [ ] Option 1 : Suppression intégrale des photos non sélectionnées dans un délai de 30 jours après la livraison de la sélection finale
• [ ] Option 2 : Conservation sécurisée d’une partie des photos non sélectionnées présentant un potentiel artistique, selon les conditions suivantes :
• Stockage sur support sécurisé avec accès restreint
• Aucune exploitation ou diffusion sans accord écrit préalable du/de la modèle
• Utilisation future uniquement dans le cadre d’un nouveau contrat spécifique
• Droit du/de la modèle de demander la suppression à tout moment

Le / la modèle sera informé(e) par écrit du choix de l’option retenue à la livraison de la sélection finale.

2.2 Engagements du / de la modèle

• [ ] Ponctualité
• [ ] Respect des conditions de shooting convenues
• [ ] Information préalable en cas d’empêchement

2.3 Sélection finale des photos – Prévisualisation et sélection artistique

À l’issue de la séance, le photographe effectue une pré-sélection exhaustive d’épreuves en noir et blanc transmises en version filigranée et basse résolution via un lien sécurisé (ex : Dropbox), dans un délai de 7 à 15 jours.

La modèle choisit, dans cette sélection, les photos qu’elle souhaite intégrer à la sélection finale dans la limite prévue à l’article 2.1.

Le photographe se réserve le droit d’ajouter jusqu’à 10 images de sa propre sélection dans le respect de la dignité du modèle.

Seules les images sélectionnées conjointement ou validées par la modèle seront fournies en version retouchée haute définition, sans filigrane. Les éventuelles images sélectionnées uniquement par le photographe ne sont pas automatiquement transmises au modèle, sauf accord spécifique.

ARTICLE 3 : PLATEFORMES DE DIFFUSION ET ACCESSIBILITÉ PUBLIQUE

3.1 Identification des plateformes de diffusion

Le photographe diffusera les images validées sur les plateformes suivantes :

Site web professionnel :

• URL : ____
• Nature : Site web public, accessible sans restriction
• Indexation : Référencé par les moteurs de recherche (Google, Bing, etc.)

Réseaux sociaux :

• Instagram : @____
• Autres : ____ (préciser si applicable)
• Nature : Profils publics, accessibles sans restriction

3.2 Acceptation de la diffusion publique

Le/la modèle reconnaît et accepte explicitement que :

• Ces plateformes sont accessibles au public mondial sans restriction
• Les images seront indexées par les moteurs de recherche
• Elles pourront apparaître dans les résultats de recherche Google Images et équivalents
• Le partage et la viralité sont inhérents à ces plateformes
• Les images pourront être vues, partagées et commentées par des tiers

3.3 Consentement éclairé

En signant le présent contrat, le/la modèle atteste :

• Avoir pris connaissance de la nature publique de ces plateformes
• Accepter cette exposition publique pour les images validées
• Comprendre les implications de l’indexation web et du référencement

Mention manuscrite obligatoire du/de la modèle :
“J’accepte la diffusion publique des images validées sur les plateformes mentionnées ci-dessus et leur indexation par les moteurs de recherche.”

Signature : ____

ARTICLE 4 : STABILITÉ DES VALIDATIONS ET INDEXATION WEB

4.1 Irrévocabilité des validations

Toute photographie validée par le/la modèle pour diffusion sur les plateformes du photographe (site web, réseaux sociaux, portfolio) ne pourra faire l’objet d’une demande de suppression pendant une durée minimale de 5 ans à compter de sa première publication.

4.2 Exceptions légitimes

Des demandes de suppression pourront néanmoins être examinées dans les cas suivants :

• Préjudice personnel ou professionnel avéré et documenté
• Atteinte grave à la dignité ou à la vie privée
• Changement de situation personnelle ou professionnelle majeure

Ces demandes devront être motivées par écrit et accompagnées d’un préavis de 6 mois minimum.

Dans le cas suivant, les photos seront retirées immédiatement sans la nécessite d’un préavis :

• Harcèlement ou menaces liés à la diffusion de l’image

4.3 Indexation et référencement web

Le/la modèle reconnaît que le photographe exerce une activité professionnelle incluant la création web et le référencement. L’indexation des images par les moteurs de recherche fait partie intégrante de cette activité professionnelle et ne peut être évitée.

Toute contrainte particulière relative à l’indexation ou au référencement web doit être mentionnée explicitement dans le présent contrat avant signature.

ARTICLE 5 : DROITS D’UTILISATION ET DURÉE

5.1 Durée de la cession des droits

Les droits sont accordés :

• [ ] Pour une durée de : __ ans à compter de la livraison
• [ ] Pour une durée illimitée

En cas de durée limitée :

• [ ] Les parties cessent toute utilisation à l’expiration
• [ ] Un renouvellement peut être négocié par écrit
• [ ] Le modèle sera contacté avant expiration

5.2 Territoires d’exploitation

Les droits sont cédés pour une exploitation :

• [ ] France métropolitaine uniquement
• [ ] Union Européenne
• [ ] Mondiale (recommandé si usage Internet)

5.3 Droits accordés au / à la modèle

Le / la modèle pourra utiliser les photos :

• [ ] Sur les réseaux sociaux
• [ ] Pour son portfolio personnel
• [ ] Pour usage privé
• [ ] Autre (préciser) : ____

Ces usages sont strictement non commerciaux. Le / la modèle s’engage à ne pas utiliser les photographies dans un cadre publicitaire, sponsorisé ou promotionnel, y compris dans le cadre d’activités d’influence ou de partenariats avec des marques, sans accord écrit du photographe.

Aucun droit d’usage n’est accordé pour les plateformes à contenu exclusif ou à accès restreint de type MYM, OnlyFans, Patreon, Fansly ou équivalentes.

Toute demande d’usage sur ce type de plateforme ou dans un cadre monétisé (abonnement, pay-per-view, etc.) devra faire l’objet d’un contrat de partenariat écrit, définissant conditions de diffusion, durée d’exploitation, et partage des revenus éventuels.

En l’absence de réponse du photographe sous 15 jours calendaires à une telle demande écrite, celle-ci sera considérée comme refusée.

5.4 Droits accordés au photographe

Le photographe pourra utiliser les photos :

• [ ] Sur son site professionnel
• [ ] Sur ses réseaux sociaux
• [ ] Dans son portfolio
• [ ] Pour des concours photographiques
• [ ] Pour des expositions
• [ ] Autre (préciser) : ____

ARTICLE 6 : MENTIONS OBLIGATOIRES

Lors de toute utilisation des photographies, les parties s’engagent à créditer :

• Photographe : ____
• Modèle : ____

ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

7.1 Propriété des œuvres

Le photographe est l’auteur des œuvres au sens des articles L.111-1 et L.121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il conserve :

• Le droit moral (inaliénable, imprescriptible)
• Les droits patrimoniaux

Les photographies sont protégées en tant qu’œuvres originales par :

• Choix créatifs (cadrage, composition)
• Maîtrise technique (réglages, optiques, éclairage)
• Retouches artistiques
• Expression personnelle du photographe

7.2 Droits patrimoniaux

Le photographe conserve :

• Le droit de reproduction
• Le droit de représentation
• Le droit d’adaptation
• Le droit de commercialisation

7.3 Propriété des fichiers numériques

Les fichiers numériques (RAW, PSD, TIFF) :

• Sont la propriété du photographe
• Ne sont jamais cédés au modèle
• Sont conservés selon les modalités de l’article 2.1.1

7.4 Cession de droits limitée

La cession au modèle (article 5.3) est :

• Limitée aux usages mentionnés
• Non exclusive
• Non transférable
• Non modifiable sans accord écrit

7.5 Respect des œuvres

Le / la modèle s’engage à :

• Ne pas modifier les photographies (recadrage, filtres, IA)
• Ne pas porter atteinte à l’intégrité des œuvres
• Respecter le droit moral du photographe
• Maintenir la qualité originale des images

ARTICLE 8 : CADRE LÉGAL

8.1 Droit à l’image

Le / la modèle autorise la fixation, reproduction et diffusion des images selon les modalités du présent contrat.

8.2 Données personnelles

Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre de la collaboration et ne seront jamais transmises à des tiers.

8.3 Modèles mineurs

La signature des deux représentants légaux est obligatoire pour les modèles mineurs. En cas d’absence d’un parent, une attestation sur l’honneur est exigée.

ARTICLE 9 : ANNULATION

Toute annulation doit être notifiée au moins 48 heures avant la séance, sauf cas de force majeure.

ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITÉ

Les parties s’engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles échangées dans le cadre de cette collaboration.

ARTICLE 11 : RÉVOCATION ET DROIT À L’IMAGE

Le présent article s’applique en complément des dispositions de l’article 4 relatives à la stabilité des validations.

Pour les demandes de suppression dans le cadre des exceptions prévues à l’article 4.2, le photographe s’engage à étudier de bonne foi toute demande dûment motivée et documentée.

Le retrait ne constitue pas une obligation automatique et sera évalué au regard :

• De la légitimité de la demande
• De l’impact sur l’intégrité du portfolio artistique
• Des contraintes techniques de suppression
• Du respect des droits d’auteur du photographe

En cas d’accord, le retrait se fera sans indemnité, dans un délai raisonnable ne dépassant pas 30 jours.

ARTICLE 12 : VALIDITÉ, TRANSMISSION ET SIGNATURE

Le contrat peut être signé électroniquement ou manuscritement. La transmission par courrier électronique ou fichier PDF est considérée comme valide. Chaque partie conserve une copie signée.

---

Fait à ____, le : _ / _ / __

Le Photographe
Signature : ____

Le / La Modèle
Signature : ____

[ ] Je reconnais avoir lu, compris et accepté l’ensemble des clauses du présent contrat, notamment celles relatives aux droits d’auteur, à l’usage des images, aux restrictions d’exploitation commerciale, et à la diffusion publique sur les plateformes mentionnées.

Mention manuscrite : “Lu et approuvé”